• 1 – Décisions d’admission en non-valeur
  • 17 PJ PRIX DES LOTS DU LOTISSEMENT LES PEUPLIERS
  • 17- Lotissement communal Les Peupliers, fixation du prix de vente des lots
  • 16 PJ DENOMINATION DES ALLEES DU LOTISSEMENT LES PEUPLIERS
  • 16 -Dénomination de voirie – Allées du Lotissement Les Peupliers
  • 15 – Effacement des réseaux publics de communications électroniques, allées de Blossac – Rue Babaud Lacroze
  • 14 – Effacement des réseaux publics de distribution d’électricité, allées de Blossac – Rue Babaud Lacroze.
  • 13 -Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de Confolens – Le Bois de Pommeau
  • 12 – Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de Confolens – Chemin Rural de Charzac
  • 11 – Adressage – Complément d’adresse – rue de l’Ouillette
  • 10 PJ Convention CSCC remboursement frais liés à la restauration du mercredi midi
  • 10 – Signature convention concernant les frais de repas engagés par la commune pour la
  • 9 PJ Convention de mise à disposition dun agent communal au CSCC Restaurant scolaire
  • 9 – Mise à disposition d’un agent communal au C.S.C.C. dans le cadre de la restauratio
  • 8 PJ Convention mise à disposition Handball Club du Confolentais
  • 8 – Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de personnel entre
  • 7 PJ Convention mise à disposition Foot
  • 7- Convention de mise à disposition d’un agent communal au Football Club du Confolenta
  • 6 PJ Convention de mise à disposition dun agent communal au CSCC Eté actif 10
  • 6 – Convention de mise à disposition d’un agent communal au Centre Socio-Culturel du C
  • 5 – Rénovation de l’ancien tribunal attribution de lots
  • 4 – Acquisition d’un immeuble situé au 11-13 rue du Maquis Foch
  • 3 – RODP 2024 (Redevance d’Occupation du Domaine Public par les ouvrages de distribution de gaz)
  • 2 Passage à la M57 Fixation mode gestion des amortissements et immobilisations au 1er 012022

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